Conseil Municipal du 20 décembre 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W93 Page 051Séance du 20 décembre 1991 - Registre 169W93 Page 051 - Délibération
169W93 Page 054Transformation de poste|-|Demande de subvention à l'agence des espaces verts pour les bords de Marne - Registre 169W93 Page 054 - Délibération
169W93 Page 056Décision modificative de crédits N°5 - Registre 169W93 Page 056 - Délibération
169W93 Page 063Z.A.C de l'Aulnoy - Bilan de la concertation préalable et création de la Z.AC N°1 - Registre 169W93 Page 063 - Délibération
169W93 Page 074Avenant au traité de concession avec la S.E.M.L Chelles Avenir - Registre 169W93 Page 074 - Délibération
169W93 Page 075Avance sur subvention au comité des œuvres sociales, à la caisse de solidarité et à Chelles Loisirs Enfance - Registre 169W93 Page 075 - Délibération
169W93 Page 076Marché avec la société G.S.C A.S.C II en matière informatique - Registre 169W93 Page 076 - Délibération
169W93 Page 078Avenant N°2 au contrat passé avec L'A.F.A.N pour les fouilles archéologiques - Registre 169W93 Page 078 - Délibération
169W93 Page 079Transports scolaires - Approbation de contrats passés avec des transporteurs - Registre 169W93 Page 079 - Délibération
169W93 Page 082Approbation d'une convention avec l'association GASNIER-GUY pour location de tennis - Registre 169W93 Page 082 - Délibération
169W93 Page 084Acquisition d'un terrain situé près du Fort de Chelles appartenant à Monsieur MOITRE - Registre 169W93 Page 084 - Délibération
169W93 Page 085Décision de principe de déclassement d'une emprise de la rue de la Belle Ile en vue de L'aliénation à un particulier. - Registre 169W93 Page 085 - Délibération
169W93 Page 086Approbation d'un bail avec L'O.P.M.H.L.M. de Chelles pour la halte - garderie Chantereine. - Registre 169W93 Page 086 - Délibération
169W93 Page 087Avenant à contrat enfance - Registre 169W93 Page 087 - Délibération
169W93 Page 088Marché d'ingénierie pour le projet de rénovation et d'extension du centre nautique municipal. - Registre 169W93 Page 088 - Délibération
169W93 Page 089Demande de subvention départementale pour travaux voirie communale 1992 - Avenue d'Iéna 3ème tranche. - Registre 169W93 Page 089 - Délibération
169W93 Page 092Reconstruction de la salle AMELLER - Approbation D.C.E - Registre 169W93 Page 092 - Délibération
169W93 Page 093Avenant à marché pour construction de 3 courts de tennis couverts. - Registre 169W93 Page 093 - Délibération
169W93 Page 094Entretien ménager dans divers bâtiments communaux. Approbation du D.C.E. - Registre 169W93 Page 094 - Délibération
169W93 Page 095Avenant à marché d'exploitation de chauffage des ensembles immobiliers de la commune|-|Convention d'implantation de matériel de signalisation avec la société NAJA - Registre 169W93 Page 095 - Délibération
169W93 Page 097Réaménagement des tarifs des centres de loisirs - Registre 169W93 Page 097 - Délibération
169W93 Page 099Approbation d'un bail avec la S.A.R.L MAGELLA pour des parkings rue A. AUBERVILLE - Registre 169W93 Page 099 - Délibération
169W93 Page 100Infrastructures annexes au lycée rue des Cités. Décision d'acquisition du terrain nécessaire. Demande d'ouverture d'enquête préalable à la D.U.P - Registre 169W93 Page 100 - Délibération
169W93 Page 103Adaptation de la D.U.P concernant le terrain du lycée - Registre 169W93 Page 103 - Délibération
169W93 Page 104Information sur l'affaire SOPALUNA. Avis éventuel du conseil municipal - Registre 169W93 Page 104 - Délibération
169W93 Page 107Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 169W93 Page 107 - Délibération
169W93 Page 108Communications diverses - Registre 169W93 Page 108 - Délibération